Mentions légales
Dernière mise à jour : 29 octobre 2026
Éditeur du site
- Dénomination sociale : TransaSim
- Forme juridique : SAS
- Siège social : 145 rue de Noisy-le-Sec, 93260 Les Lilas, France
- SIRET : 949 387 617 00010
- Directeur de la publication : Mehdi Hamitouche
- Contact : contact@transasim.com
Hébergeur du site
- Contabo GmbH
- Welfenstraße 22, 81541 Munich, Allemagne
- +49 89 21268372 · contabo.com
Objet du site
Le site transasim.com présente les services de TransaSim : une Solution Plateforme Complète (SPC) en marque blanche pour la vente d'eSIM.
Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site transasim.com sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, partielle ou totale, est interdite sans autorisation écrite. Les marques et logos des clients cités appartiennent à leurs titulaires respectifs.
Utilisation du site
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes mentions. Toute utilisation frauduleuse, détournée ou non conforme pourra entraîner des poursuites.
Responsabilité
TransaSim ne saurait être tenue responsable en cas d'erreurs, d'inexactitudes ou d'indisponibilités techniques. L'utilisateur est responsable de l'usage qu'il fait des services.
TransaSim décline toute responsabilité en cas de force majeure : coupure réseau, attaque informatique, catastrophe naturelle, etc.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité. Le site n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience ; seul un cookie technique mémorise la langue choisie.
Conditions générales de vente
Les services proposés par TransaSim (SPC eSIM, hébergement, plateforme web et mobile) sont soumis à contrat. Les conditions générales de vente couvrent notamment :
- la description des services ;
- les conditions d'abonnement et de résiliation ;
- la tarification, le paiement et la facturation ;
- les responsabilités, garanties et limitations ;
- la propriété intellectuelle et les droits de licence en marque blanche ;
- les litiges : droit français applicable, tribunaux de Paris compétents.